Le conseil municipal de Franconville va se réunir le 28 mai, salle du conseil à l'hôtel de ville à partir de 20h00.

L'ordre du jour de la séance est le suivant :
1) Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2009.
2) Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) – Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation.
3) Subventions communales exceptionnelles de fonctionnement – Exercice 2009 – Associations à caractère social.
4) École municipale de musique, de danse et d’art dramatique agréée de Franconville : demande de subvention départementale de fonctionnement – Année 2009.
5) Médiathèque municipale : demande de subventions auprès du conseil général du Val-d’Oise dans le cadre du plan de développement de la lecture publique du Val-d’Oise – Année 2009.
6) Programmation annuelle des constructions scolaire du 1^er degré – Demande de subvention au conseil général du Val-d’Oise – Année 2009.
7) Participations financières à des projets et des séjours éducatifs et culturels – Année 2008-2009.
8) Convention entre le centre de santé et la mission locale pour la réalisation des visites médicales en direction des jeunes en insertion – Autorisation donnée à M. le maire de signer cette convention.
9) Marché 09BAT001 – Fourniture de carburants par cartes accréditives pour le parc automobile municipal – Autorisation donnée à M. le maire de signer ce marché.
10) Avenant n°1 au marché de conduite et gros entretien des installations de chauffage des bâtiments communaux.
11) Marché 09VOI013 – Requalification des espaces extérieurs du quartier Fontaine Bertin – Autorisation donnée à M. le maire de signer le marché avec les entreprises retenues.
12) Observations sur le projet de réunion du plan régional pour la qualité de l’air (PRQA).
13) Décision prises par M. le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Questions diverses.

Vous pouvez également télécharger l'ordre du jour en version PDF en cliquant sur le lien suivant :
http://storage.canalblog.com/84/41/163136/39915501.pdf