Le conseil municipal de Franconville va se réunir le 25 juin, salle du conseil à l'hôtel de ville à partir de 20h00.

1) Compte administratif 2008 – Budget ville.

2) Compte administratif 2008 – Budget assainissement.

3) Compte de gestion 2008 – Budget ville.

4) Compte de gestion 2008 – Budget assainissement.

5) Affectation du résultat de fonctionnement – Exercice 2008 – Budget ville.
6) Budget supplémentaire 2009 – Budget ville.
7) Budget supplémentaire 2009 – Budget assainissement.
8) Admissions en non-valeur – Créances irrécouvrables – Budget ville.
9) Subvention exceptionnelle 2009 à caractère social pour les Scouts de France de Franconville.
10) Aide exceptionnelle accordée aux associations à caractère sportif – Exercice 2009.
11) Aide exceptionnelle accordée aux associations à caractère culturel – Exercice 2009.
12) Remboursement de la subvention consentie à la SEMAF.
13) Demande de subvention supplémentaire à l’OPH Val-d’Oise Habitat pour la requalification des espaces extérieurs « tranche II » de la résidence Montédour.
14) Rapport d’utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France pour l’exercice 2008 (FSRIF).
15) Activités périscolaires : création de tarifs dégressifs.
16) Approbation des actions proposées par le conseil municipal des jeunes (CMJ).
17) Acquisition d’une partie des parcelles initialement cadastrées C1337, C1338, C1340 et C1343 appartenant à la SNC « La Coudraie ».
18) Acquisition de la parcelle AP 765 appartenant à M. René Deneux.
19) Acquisition des parcelles cadastrées AO 715 ET AO 1092 – Rue des petits champs à l’euro symbolique.
20) Création d’une voie douce le long de la voie SNCF entre la rue Henri Barbusse et la rue de la côte rôtie – Demande de subventions auprès de la région Ile-de-France, du syndicat des transports d’Ile-de-France et du conseil général du Val-d’Oise.
21) Requalification des espaces extérieurs du quartier de la Fontaine Bertin – Autorisation donnée à M. le maire de signer le marché avec l’entreprise retenue (Lot  n°4).
22) Fourniture et pose d’un abri vélos devant l’hôtel de ville – Fourniture et pose de supports vélos sur l’ensemble du territoire de la commune – Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France.
23) Convention de mise à disposition d’un chien de travail pour la police municipale.
24) Participation au dispositif d’aide financière appelé « bourse au permis de conduire » à destination des jeunes de 18 à 25 ans en échange d’une activité bénévole d’intérêt collectif.
25) Décisions prises par M. le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

Questions diverses.