Le conseil municipal de Franconville va se réunir le 1er ocobre, salle du conseil à l'hôtel de ville à partir de 20h00.

L'ordre du jour de la séance est le suivant :

1) Compte-rendu des séances du conseil municipal du 28 mai et du 25 juin 2009.

2) Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication.

3) Subvention communale exceptionnelle de fonctionnement en faveur de la caisse des écoles – Exercice 2009.

4) Subvention communale exceptionnelle de fonctionnement en faveur de l’association « Cinéma Henri Langlois » - Exercice 2009.

5) Aide exceptionnelle accordée à l’association ESSIVAM.

6) Garantie d’emprunt accordée au groupe Osica – Acquisition de 18 logements, place de la République.

7) Participation financière pour dépassement de la valeur foncière de référence versée à la société Osica dans le cadre de la réalisation de 18 logements sociaux au 3, place de la République.

8) Aide financière du conseil régional d’Île-de-France dans le cadre de l’animation sociale des quartiers.

9) Validation du programme du centre socioculturel de la Fontaine Bertin – Demande de subvention auprès du conseil régional d’Île-de-France.

10) Création d’un espace associatif sur le quartier de Montédour – Demande de subvention auprès du conseil régional d’Île-de-France.

11) Conseil de quartier des Fontaines : démission d’un membre de sa fonction de vice-président.

12) Demande de participation financière auprès du conseil général du Val-d’Oise dans le cadre du réseau Escales pour l’accueil des pièces chorégraphiques « Les effondrés » et « Voisins voisines » - Année 2009.

13) Demande de subvention auprès du conseil général du Val-d’Oise  dans le cadre de l’aide à la programmation des lieux de diffusion et saison culturelle – Année 2009.

14) Renouvellement de l’adhésion au dispositif « Tick’Art » du conseil régional d’Île-de-France à compter du 1^er octobre 2009.

15) Adhésion au dispositif « Chèque culture » du conseil régional d’Île-de-France à compter du 1^er octobre 2009.

16) Création d’un nouveau tarif pour les cours de couture dispensés au centre socioculturel de l’Epine Guyon.

17) Ecole municipale de musique, de danse et d’art dramatique agréée de Franconville – Demande de subvention départemental d’aide aux projets – Année 2009.

18) Création de deux postes supplémentaires pour la police municipale.

19) Revalorisation du tarif de rémunération des médecins et agents chargés de la vaccination publique.

20) Mise en place du principe du contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE).

21) Mise en œuvre de l’apprentissage au sein des services municipaux.

22) Mise en place de l’aide à l’insertion pour les bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) en partenariat avec l’IFAC.

23) Régime indemnitaire – Institution de l’indemnité horaire de nuit au profit des agents affectés à l’espace jeune « La Kfete ».

24) Rapport annuel du service de l’eau et de l’assainissement pour l’exercice 2008.

25) Plan de prévention du bruit dans l’environnement, cartographie du bruit dans le Val-d’Oise – Prise en considération des éléments relatifs à la commune de Franconville.

26) Décisions prises par monsieur le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

Questions diverses.

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