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Gérard Sebaoun

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Michèle Auboin

Plan local d'urbanisme


Vous retrouverez ici les documents relatifs au plan local d'urbanisme, document administratif qui remplace le plan d'occupation des sols.

Le diagnostic et l'état initial de l'environnement (avril 2008):
- Introduction
- L'analyse urbaine
- Les transports et déplacements
- Les équipements
- Les enseignements
- Les objectifs et enjeux
- L'état initial de l'environnement

Le projet d'aménagement et de développement durable (débattu en conseil municipal le 16 décembre 2008) :
-
Le PADD
- La carte des grandes orientations
- La carte des sites d'enjeux

Le projet de plan local d'urbanime (adopté en conseil municipal le 28 mai 2009) :

Présentation du projet de PLU

L'enquête publique (du 28 septembre au 31 octobre 2009) :
Amendement proposés par la majorité municipale (24/09/2009)
Amendements proposés par les élus socialistes (31/10/2009)
-
Amendements proposés par la majorité municipale


Document liés :
- Tribune municipale de juillet-août 2008
-
Tribune municipale d'octobre 2008
-
Tribune municipale de juillet-août 2009
-
Tribune municipale d'octobre 2009
-
Tribune municipale de décembre 2009.
-
Compte-rendu et vidéo de la séance du conseil municipal du 16 décembre 2008 (débat sur les orientations du PADD).
- Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 28 mai 2009 (adoption du projet de PLU).
- Compte-rendu et
vidéo de la séance du conseil municipal du 10 décembre 2009 (adoption du PLU).

Liens à propos du PLU :
- Mairie de Franconville
- DDEA du Val-d'Oise
- Wikipédia

Loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 dite "SRU"
- Code de l'urbanisme
- Renaudin avocats

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Agenda

 

01/01/2010 - Jour de l'an.

 

09/01/2010 - Voeux du maire au CSL à partir de 20h00 et en direct sur internet.

04/02/2010 - Séance du conseil municipal à l'hôtel de ville à partir de 20h00.

Conseil municipal


Prochaine séance

 

À venir.

 

Dernière séance

 

04/02/2010 : compte-rendu (à venir).

 

Dernière vidéo (04/02/2010)

 


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