Nous contacter :
- Tél. : 06.15.58.85.65 / 06.71.27.34.23
- Mail : contact@franconvillecitoyenne.net
28/08/2011 - Commémoration de l'anniversaire de la libération de Franconville :
- 10h15 Rassemblement à la briqueterie Bordier à Montigny-lès-Cormeilles.
- 11h00 Rassemblement au cimetière de Franconville.
- 11h30 Arrêt devant la plaque rue du général Leclerc.
10/09/2011 - Forum des associations au CSL de 14h00 à 18h00.
11/09/2011 - Forum des associations au CSL de 10h00 à 18h00.
15/09/2011 - Réunion publique sur le réseau de chaleur à l'espace Saint-Exupéry à partir de 20h00.
Prochaine séance :
28/06/2011 : ordre du jour.
Dernière séance :
17/06/2011 : compte-rendu.
Dernière vidéo (04/02/2010)
Archives
Pour consulter les archives relatives au conseil municipal, cliquez ici.
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Photos : Flickr
Plan local d'urbanisme
Formulaires
Guide pour les élus
Tribunes
municipales
Budget municipal

Vous retrouverez ici les documents relatifs au plan local d'urbanisme, document administratif qui remplace le plan d'occupation des
sols.
Le diagnostic et l'état initial de l'environnement (avril 2008):
- Introduction
- L'analyse urbaine
- Les transports et déplacements
- Les
équipements
- Les enseignements
- Les objectifs et enjeux
- L'état initial de l'environnement
Le projet d'aménagement et de développement durable (débattu en conseil municipal le 16 décembre 2008) :
- Le
PADD
- La carte des grandes orientations
- La carte des sites d'enjeux
Le projet de plan local d'urbanime (adopté en conseil municipal le 28 mai 2009)
:
- Présentation du projet de PLU
L'enquête
publique (du 28 septembre au 31 octobre 2009) :
- Amendement proposés par la majorité municipale (24/09/2009)
- Amendements proposés par les élus socialistes
(31/10/2009)
- Amendements proposés par la majorité municipale
Document
liés :
- Tribune municipale de juillet-août 2008
- Tribune municipale d'octobre 2008
- Tribune municipale de juillet-août 2009
- Tribune municipale d'octobre 2009
- Tribune municipale de décembre 2009.
- Compte-rendu
et vidéo de la séance du conseil municipal du 16
décembre 2008 (débat sur les orientations du PADD).
- Compte-rendu
de la séance du conseil municipal du 28 mai 2009 (adoption du
projet de PLU).
- Compte-rendu et vidéo de la séance du conseil municipal du 10 décembre 2009 (adoption du PLU).
Liens à propos du PLU :
- Mairie de Franconville
-
DDEA du Val-d'Oise
- Wikipédia
- Loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 dite "SRU"
- Code de l'urbanisme
- Renaudin avocats