Gérard Sebaoun
Jacques
Landriot
Colette Levaillant
Antoine Raisséguier
Jeanne Charrières
Ghouti Ben Habib
Michèle Auboin

Vous retrouverez ici les documents relatifs au plan local d'urbanisme, document administratif qui remplace le plan d'occupation des sols.
Le diagnostic et l'état initial de l'environnement (avril 2008):
- Introduction
- L'analyse urbaine
- Les transports et
déplacements
- Les
équipements
- Les enseignements
- Les objectifs et
enjeux
- L'état initial de l'environnement
Le projet d'aménagement et de développement durable (débattu en conseil municipal le 16 décembre
2008) :
- Le
PADD
- La carte des grandes orientations
- La carte des sites d'enjeux
Le projet de plan local d'urbanime (adopté en conseil municipal le 28 mai 2009)
:
- Présentation du projet de
PLU
L'enquête
publique (du 28 septembre au 31 octobre 2009) :
- Amendement proposés par la majorité municipale (24/09/2009)
- Amendements proposés par les élus
socialistes (31/10/2009)
- Amendements proposés par la majorité municipale
Document
liés :
- Tribune
municipale de juillet-août 2008
- Tribune
municipale d'octobre 2008
- Tribune
municipale de juillet-août 2009
- Tribune
municipale d'octobre 2009
- Tribune municipale de décembre 2009.
- Compte-rendu et vidéo de la séance du conseil municipal du 16 décembre 2008 (débat sur les orientations du
PADD).
- Compte-rendu de la séance
du conseil municipal du 28 mai 2009 (adoption du projet de PLU).
- Compte-rendu et vidéo de la séance du conseil municipal du 10 décembre 2009 (adoption du PLU).
Liens à propos du PLU :
- Mairie de Franconville
- DDEA du Val-d'Oise
- Wikipédia
- Loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 dite "SRU"
- Code de l'urbanisme
- Renaudin avocats
Adresse électronique :
contact@franconvillecitoyenne.net
Téléphone :
06.71.27.34.23 ou 06.15.58.85.65
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01/01/2010 - Jour de
l'an.
09/01/2010 - Voeux du maire au CSL à partir de 20h00 et en direct sur internet.
04/02/2010 - Séance du conseil municipal à l'hôtel de ville à partir de 20h00.
Prochaine séance
À venir.
Dernière séance
04/02/2010 : compte-rendu (à venir).
Dernière vidéo (04/02/2010)
Archives
Pour consulter les archives relatives au conseil municipal, cliquez ici.
Retrouvez nos vidéos et nos photos en cliquant sur les liens suivants :
Vidéos
: Dailymotion
Photos : Flickr